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Labellisation Auto Ecole Accès Permis Besançon

Validé par France compétences, instance nationale de gouvernance de la formation professionnelle, le label garantit aux élèves conducteurs un enseignement de qualité et une information claire et transparente.

 

Nos deux agences répondent aux critères du référentiel du label qui sont issus du décret n° 2019-565 du 6 juin 2019.

 

Vous trouverez ci-dessous les documents téléchargeables.

 

L’EVALUATION DE DEPART

Description du Procédé d'Evaluation Agence Pasteur

Description du Procédé d'Evaluation Agence Clémenceau

Procédé Evaluation Agence Pasteur

Procédé Evaluation Agence Clemenceau

 

LES HORAIRES DES COURS THEORIQUES

Horaires Cours Collectifs

 

LE PROGRAMME DE LA FORMATION

Programme Formation Permis B

 

LE DEROULEMENT DE LA FORMATION

Déroulement Formation Permis B

 

LE PARCOURS DE FORMATION

Parcours Formation Permis B

 

LE REGLEMENT INTERIEUR

Règlement Intérieur

 

LE HANDICAP ET LA CONDUITE

Le Handicap et la Conduite

 

PROCEDURE ENGAGEMENT ET EVITEMENT D'ABANDON DE L'ELEVE

Procédure Engagement et Abandon Eleves

 

LES MODES DE FINANCEMENT

Mode de Financement

Charte Permis A un Euro Par Jour

 

LA GESTION DES RECLAMATIONS

Gestion des Réclamations

 

LA MEDIATION EN CAS DE LITIGES

Médiation en cas de Litiges

 

CERTIFICAT DE CONFORMITE AU LABEL QUALITE

Certificat Conformité Label Agence Pasteur

Certificat Conformité Label Agence Clemenceau

Autres Prestations